Faut-il s'inspirer de la justice américaine ?

Jean de Codt

136 pages / Janvier 2013

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Un écart de comportement dans l’intimité d’une chambre d’hôtel peut, de nos jours, déclencher quasi instantanément un cyclone médiatique planétaire. Ce qui restera dans l’Histoire de cette « affaire DSK » n’est pas seulement la chute d’un homme mais aussi la particularité d’un système judiciaire aux yeuxduquel il ne s’agit pas d’invoquer un quelconque régime d’exception.

Le choc produit dans les mentalités relevait surtout de la sévérité d’une procédure qui, frappant un Européen, était perçue par l’opinion sur cette rive de l’Atlantique comme l’affirmation insolente,voire agressive, d’une conception de la justice. Mettant en présence les jurisprudences belges, françaises et américaines, Jean de Codt montre clairement combien la perception du délit peut différer d’une société et d’une tradition à l’autre. Il ne tire pas de cet exercice ni rejet radical ni approbation affichée de l’une ou de l’autre ; il lui arrive par contre de préconiser, en historien du droit qu’il est, un retour aux sources.

Ancien substitut du procureur du Roi à Bruxelles et substitut du procureur général près la cour d’appel de Bruxelles, Jean de Codt a été nommé, depuis le 20 mai 1997, conseiller à la Cour de cassation de Belgique puis président de la chambre pénale de la Cour. Il enseigne également aux Facultés universitaires Saint Louis, à l’École régionale et intercommunale de police et à la Haute École Paul-Henri Spaak. Enfin, il est également vice-président à la Cour de Justice Bénélux et président de la chambre française du Conseil national de discipline de l’ordre judiciaire.